Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THELIA
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C.

Numéro de dépôt :
92440681
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque THELIA

Déposée le 5 novembre 1992 par la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) Le Technipole, 8 avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque THELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THELIA est expirée depuis le 5 novembre 2002.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA TWIN , (Marque figurative) , SERVOGAZ


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. - Le Technipole, 8 avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 312574346


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Appareils de chauffage, chaudières, accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud, chauffe-bains, chaudière de buanderie, chauffe-eau, appareils de climatisation, installations de climatisation, collecteurs solaires, réchauffeurs d'air